CGV — Mylène Escande Céramique

Mentions légales :

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont celles de Mylène Escande :

Entreprise individuelle Mylène Escande, micro entrepreneur, dont le siège social est situé au 12 rue St Sabin PARIS, sous le numéro SIRET 79243541400034.

Les CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l’adhésion pleine et entière du Client aux CGV en vigueur au moment de la passation de sa commande.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ajoutées ultérieurement sur le site seront également assujetties à ces CGV. Mylène Escande se réserve le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie des CGV en publiant une nouvelle version avec les mises à jour sur le Site.

Produits

Les produits proposés à la vente par Mylène Escande sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par le Client dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de Produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même Produit par plusieurs Clients. Mylène Escande n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits pour des commandes non encore acceptées.

Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l’écran de l’utilisateur.

Chaque produit étant fabriqué avec des techniques artisanales, de légères variations de couleurs, d’épaisseur, de formes et dimensions peuvent survenir et ne pourront être considéré comme des défauts.

Si vous avez commandé un produit qui s’avère ne pas être disponible, nous vous informerons dès que possible par e-mail et, s’il y a lieu, nous vous donnerons une date estimée de disponibilité du produit pour vous l’expédier. Sinon, vous pourrez annuler votre commande et obtenir un remboursement complet (si votre compte a été débité).

Les descriptions de produits et tous les prix des Produits peuvent être modifiés en fonction de l’évolution des offres, sans avis préalable.

Les Produits sont destinés à un usage personnel uniquement et non dans un objectif de revente. Lors d’une passation de commande, le Client certifie acheter les Produits pour un usage personnel et non pour les revendre.

Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (la facture sera libellée en euros), Les frais de livraison s’ajouteront après validation du panier.

Ceux-ci sont ajoutés au montant total de la commande durant la commande, avant que vous ne cliquiez sur le bouton “Paiement”.

Mylène Escande se réserve le droit de modifier les prix des Produits à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la validation de la commande par le Client.

Commande

Le client peut prendre connaissance des différents produits proposés à la vente par Mylène Escande sur son site. L’utilisateur peut naviguer librement sur les différentes pages du site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.

La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande.

Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande. La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

Un email de confirmation récapitulant la Commande (Produit(s), prix, disponibilité du(es) Produit(s), quantité…) sera adressé au Client. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa Commande.

Mylène Escande se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de :

· réclamations anormales ou abusives,

· commandes anormales au regard des quantités commandées,

· échanges et retours anormaux ou abusifs,

· litige(s) existant(s) avec le client.

Vous serez invité à remplir votre adresse électronique puis compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de Livraison. Vous devrez alors choisir votre mode de livraison et de paiement.

Paiement

Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande.

Mylène Escande accepte les moyens de paiement suivants :

- Cartes de crédit et de débit

Toutes les transactions par cartes de crédit ou de débit sont traitées par le prestataire de paiement Stripe, un portail de paiement sécurisé en ligne qui chiffre les informations de carte bancaire dans un environnement sécurisé.

Le paiement peut être réalisé avec les cartes de crédit suivantes : Visa, Mastercard et American Express. Le paiement peut également être réalisé avec les cartes de débit suivantes : Visa Electron et Maestro (sous réserve que la carte du Client puisse être utilisée pour faire des achats en ligne).

Le Client reconnaît que la communication de son numéro de carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du montant des Produits commandés et toutes taxes comprises.

La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs.

Le Client confirme que la carte de crédit ou de débit qui a été utilisée est la sienne ou qu’il a été expressément autorisé(e) par son/sa propriétaire à l’utiliser. Tous les titulaires de cartes de crédit ou de débit sont sujets à des contrôles de validation et à autorisation de la part de l’émetteur de la carte.

Si l’émetteur de la carte refuse d’autoriser le paiement, la commande sera annulée.

Livraison

La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au Client (la « Livraison »).
Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, Mylène Escande ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.

Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le Client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.
Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi.

Délais de livraison:

Mylène Escande décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l’acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l’acheteur qu’au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.

Ceci étant, malgré tout le soin apporté par Mylène Escande dans la préparation des colis, il se peut qu’un objet soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des objets peut s’avérer abîmé. C’est pourquoi, à la réception de sa commande, l’acheteur veillera à vérifier la conformité des objets reçus. Toute anomalie concernant la livraison (objet manquant, combinaison modèle/couleur erronée, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, par e-mail adressé à myleneescande@gmail.com. Toute réclamation formulée après ce délai et sera dégagé de toute responsabilité.

Mylène Escande se réserve la possibilité de demander à l’acheteur de lui retourner le produit défectueux. Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur sauf si le retour est dû à une erreur de la part de Mylène Escande ou si les produits ont été reçus endommagés. Si les conditions susmentionnées sont remplies, Mylène Escande procédera alors soit au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du produit manquant ou cassé (sous-réserve du bien fondé de la demande de l’acheteur).

Réception, réclamation & retours

Mylène Escande n’autorise pas les échanges Standards. Seule une annulation et donc un remboursement est possible.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, aux fins de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et dans leur état neuf, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) accompagnés de la facture d’achat (reçu par email lors de la commande). Les produits ne répondant pas à ces conditions, ou qui seraient endommagés ou incomplets ne seront pas repris. Le droit de rétractation devra être fait par e-mail au vendeur via atelierloustic@gmail.com.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison aller (sur la base du coût d’une livraison standard, quel que soit le mode de livraison sélectionné par le Client) sont remboursés ; les frais de retour des produits restant à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article. Le vendeur se réservant la possibilité de différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou de la preuve d’expédition de ce produit par l’acheteur, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

En aucun cas l’usage par l’acheteur du droit de rétractation ne pourra être abusif. En toute hypothèse, toute Commande retournée incomplète et ceux y compris les notices explicatives, abîmée, utilisée, lavée, endommagée, détériorée, salie ou encore consommée même en partie ne sera pas remboursée. La responsabilité de l’acheteur pourra être engagée en cas de dépréciation des marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du contenu des produits.

Force majeure

Mylène Escande ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, incendie, inondations, défaillance ou panne de matériel, ou du fait des agissement de l’acheteur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la totalité du design et du contenu présent sur le site, y compris les images, illustrations, photographies, textes et autres, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tous ces droits sont réservés.

Le contenu du site, et le site dans son ensemble, sont strictement réservés à des fins personnelles et non commerciales par les utilisateurs de ce site. Toute utilisation de notre site et de son contenu à des fins autres que personnelles et non commerciales est interdite.

Exonération de responsabilité

Compte tenu du caractère imprévisible de la technologie et de l’environnement en ligne, Mylène Escande ne garantit pas que le fonctionnement de ce site se fasse sans interruption ou sans erreur, ou que ce site ou le serveur grâce auquel ce site est disponible seront dépourvus de virus ou autres éléments néfastes. En tant que visiteur et utilisateur de ce site, vous devez assumer l’entière responsabilité de tous les frais liés la maintenance de l’équipement utilisé en lien avec l’utilisation de notre site, et vous acceptez que votre accès sera soumis à ces modalités et que cet accès se fait à vos propres risques.

Donnée personnelles

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec atelierloustic.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.

Les données personnelles collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, mot de passe et, le cas échéant, numéro de carte bancaire.

Les informations identifiées comme étant requises, sont obligatoires. Leur collecte conditionne l’ouverture d’un compte et/ou tout achat de Produit. La base juridique du traitement est donc l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou de mesures précontractuelles prises à votre demande. A défaut de renseignement des informations obligatoires, la demande du Client ne pourra pas être traitée.

Concernant spécifiquement le traitement de l’adresse email collectée dans le cadre de l’inscription à la newsletter, nous précisons que l’inscription du Client vaut consentement au traitement. Le Client dispose alors du droit de retirer votre consentement dans les conditions définies ci-après. Le Client peut également se désabonner à tout moment par email en cliquant sur le lien de désabonnement intégré dans chaque envoi.

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Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé de notre partenaire STRIPE.

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